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Marques déposées par DOMINIQUE BURDOT
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12 BIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

12 BIS
DOMINIQUE BURDOT

Numéro de dépôt :
3513003
Date de dépôt :
11/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2017
12 BIS de DOMINIQUE BURDOT

Présentation de la marque 12 BIS

Déposée le 11 juillet 2007 par DOMINIQUE BURDOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 12 BIS »

Le déposant est DOMINIQUE BURDOT domicilié(e) 97 DU CHERCHE-MIDI,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE BURDOT domicilié(e) 97 DU CHERCHE-MIDI,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 12 BIS est expirée depuis le 11 juillet 2017.


DOMINIQUE BURDOT - 97 DU CHERCHE-MIDI,75006 PARIS - 75006 - France


DOMINIQUE BURDOT - 97 DU CHERCHE-MIDI,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 3 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642202 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.